Archives Categorie: Communiqué

Enquêtes publiques

Pour information : Dorénavant, vous pourrez consulter les enquêtes publiques en ligne, sur le site communal à cette adresse. Nous vous informerons dès lors qu’une nouvelle enquête sera publiée.

Fêtes de fin d’année : collectes en porte-à-porte reportées et recyparcs fermés

Les mercredis 25 décembre 2019 (Noël) et 1er janvier 2020 (Nouvel An) sont des jours fériés. Tous les recyparcs Hygea seront donc fermés et les collectes en porte-à-porte n’auront pas lieu. L’ensemble des recyparcs seront également fermés les 24 et 31 décembre 2019. Ils rouvriront leurs portes aux horaires habituels dès le jeudi 26 décembre et le jeudi 2 janvier.

Comme le prévoit le système de rattrapage des jours fériés, l’ensemble des collectes de la semaine seront décalées d’un jour à partir du mercredi à l’exception des collectes vespérales de La Louvière hypercentre et de Mons intramuros.

Dès lors, les collectes en porte-à-porte seront organisées de la manière suivante à partir du mercredi 25 décembre 2019 :

Les collectes habituellement prévues le mercredi auront lieu le jeudi 26 décembre :
·        Ordures ménagères uniquement, La Louvière zone 5, Mons zone 4 (Ghlin), Morlanwelz et Quaregnon ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons : Le Roeulx et Mons zone 1 (Cuesmes, Flénu, Jemappes et Mons) ;
·        PMC, papiers/cartons et sacs de déchets organiques : Estinnes zone 1 ;
·        PMC et sacs de déchets organiques : Estinnes zone 2.

Les collectes habituellement prévues le jeudi auront lieu le vendredi 27 décembre :
·        Ordures ménagères uniquement : Colfontaine, Quévy  et Soignies ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons :  Frameries ;
·        PMC/papierscartons : La Louvière zone 4.

Les collectes habituellement prévues le vendredi auront lieu le samedi 28 décembre :
·        Ordures ménagères : Binche zone 2 (Binche, Péronnes et Waudrez) et Honelles ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons : Binche zone 1 (Bray, Buvrinnes, Epinois, Leval et Ressaix) et Boussu ;
·        PMC/papiers-cartons : Hensies.

Les collectes en porte-à-porte seront organisées de la manière suivante à partir du mercredi 1er janvier 2020 :

Les collectes habituellement prévues le mercredi auront lieu le jeudi 2 janvier :
·        Ordures ménagères uniquement, Le Roeulx, La Louvière zone 5, Mons zone 4
(Ghlin) et Mons zone 1 (Cuesmes, Flénu, Jemappes et Mons) ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons : Morlanwelz et Quaregnon ;

·        Sacs de déchets résiduels et sacs de déchets organiques : Estinnes zones 1 et 2.

Les collectes habituellement prévues le jeudi auront lieu le vendredi 3 janvier :
·        Ordures ménagères uniquement : Frameries ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons : Colfontaine, Quévy et Soignies ;
·        Sacs de déchets résiduels et sacs de déchets organiques : Seneffe zone 1.

Les collectes habituellement prévues le vendredi auront lieu le samedi 4 janvier :
·        Ordures ménagères : Binche zone 1 (Bray, Buvrinnes, Epinois, Leval et Ressaix) et Boussu ;
·        Ordures ménagères + PMC/papiers-cartons : Honelles et Binche zone 2 (Binche, Péronnes et Waudrez) ;
·        PMC/papiers-cartons : Dour ;
·        Sacs de déchets résiduels et sacs de déchets organiques : Seneffe zone 2.

ATTENTION :
Pour La Louvière hypercentre et Mons intramuros 1, les collectes vespérales prévues le jeudi 26 décembre 2019 et le jeudi 2 janvier 2020 auront bien lieu le jeudi en soirée, comme le prévoit le calendrier de collecte.
Pour Mons intramuros 2, les collectes vespérales du mardi 24 décembre 2019 seront avancées au lundi 23 décembre et les collectes vespérales du mardi 31 décembre 2019 seront avancées au lundi 30 décembre.  
Pour la commune de Quiévrain, la collecte en porte-porte des PMC et papiers-cartons prévue le vendredi 3 janvier 2020 sera postposée au lundi 6 janvier.

Les recyparcs seront ouverts aux horaires habituels, soit en hiver de 9h00 à 17h00, du jeudi 26 au samedi 28 décembre 2019 inclus ainsi que du jeudi 2 au samedi 4 janvier 2020 inclus.

Pour tout renseignement complémentaire, les citoyens peuvent contacter Hygea au 065/87.90.90 ou via email : hygea@hygea.be.

***


Hygea
Rue du Champ de Ghislage, 1
7021 Havré

Phone +32 65 22 07 73
Fax +32 65 87 90 80
Gsm +32 498 04 83 61
belinda.demattia@hygea.be

www.hygea.be

Fermeture des bureaux en raison des fêtes de fin d’année

Durant les fêtes de fin d’année, les bureaux de l’administration communale seront fermés :

•    du mardi 24 décembre à partir de 12h jusqu’au jeudi 26 décembre inclus
•    du mardi 31 décembre à partir de 12h jusqu’au jeudi 2 janvier inclus

Nous vous souhaitons de bonnes fêtes de fin d’année.

Renouvellement de concession sur le territoire de la Commune d’Estinnes.

En raison des nombreuses demandes citoyennes parvenues à la Commune, il est nécessaire de préciser certains aspects sur le renouvellement de concession sur le territoire de la Commune d’Estinnes.

Le renouvellement de concession n’est pas obligatoire au 31 décembre 2019 !

Il dépend de la situation de chaque concession : la durée du contrat de concession est-elle en cours ou expirée ? S’agit-il d’une concession délivrée à perpétuité ?, …

Actuellement, suite à l’informatisation des plans des cimetières, l’Administration communale a commencé le recensement de toutes les concessions des neuf cimetières communaux.

Sur base de ce recensement, la Commune mettra en œuvre la reprise des anciennes concessions pour lesquelles on n’identifie personne pour l’entretenir. Cela nécessitera une procédure spécifique qui fera l’objet d’une information vers les citoyens, notamment par l’affichage dans les cimetières pendant une période d’un an couvrant deux Toussaint. Vous serez donc dûment informés en temps opportun.

Cependant, en vertu du nouveau Règlement taxe 2020-2025 voté par le Conseil communal,  le renouvellement de concession sera payant à partir de janvier 2020, excepté les concessions octroyées à perpétuité avant 1971 qui n’ont pas fait l’objet de renouvellement.

Les personnes souhaitant bénéficier de la gratuité peuvent effectivement introduire leur demande de renouvellement avant le 31 décembre 2019. Les renouvellements seront octroyés aux personnes rencontrant les conditions du droit au renouvellement (pas de défaut d’entretien, demandeur avec qualité de titulaire ou ayant droit de la concession, au moins la moitié du terme de la première concession déjà écoulée, …). Concernant le calcul du terme de la première concession, celle-ci nécessitera une analyse de nos services sur base des informations fournies par vos soins dans un formulaire disponible à l’Administration ou en cliquant ici, formulaire accessible via la page des règlements communaux. Une réponse sera donc apportée dans le courant du début de l’année 2020.

Dès lors que la moitié du terme de la première concession doit être écoulée, toutes les concessions d’après 1996 ne sont en principe pas concernées.

De manière générale, la réglementation relative aux cimetières a évolué en 2019 et l’Administration communale est en cours de mise à jour par rapport à celle-ci.

Les changements importants vous seront expliqués dans un prochain bulletin communal.

Le service Etat civil reste à votre disposition pour toute question : 064/311.319 ou 064/311.326 – etatcivil@estinnes.be

Le Carnegie Hero Fund distingue et récompense les héros de notre civilisation

2019 est l’année de commémoration du décès du grand mécène américain Andrew Carnegie (Il y a 100 ans) qui avait fait don en 1919 d’un capital important au gouvernement belge pour soutenir les héros pacifiques et les familles de ceux auxquels un acte de courage a coûté la vie.

La même année, un arrêté royal est réglé pour la création du Carnegie Hero Fund en Belgique qui a pour but de récompenser des personnes qui ont posé des actes d’héroïsme, en leur accordant des distinctions et parfois, une indemnité financière pour assurer l’état matériel de ceux ont été blessés lors de leur acte de bravoure, ainsi qu’aux proches de ceux qui ont donné leur vie. A l’heure actuelle, dix familles sont soutenues financièrement.

Pour pouvoir être pris en considération pour une distinction du Carnegie Hero Fund, l’intéressé doit avoir risqué sa vie pour sauver celle d’autrui. Des exemples classiques sont le sauvetage d’un(e) noyé(e), l’intervention dans une explosion, la libération de quelqu’un dans une maison en feu, etc… comme ce fut le cas, il y a quelques mois, lors de l’incendie à la rue Notre-Dame de Cambron  où Gilbert Toulouse, Aline Joret, Colette Dumont et Jean-Philippe Liem sont intervenus pour sauver des personnes du brasier et qui furent honorés par le Conseil communal.

La Commission évalue au cas par cas et décerne aux candidats une médaille d’or, d’argent ou de bronze, tout comme un diplôme. La médaille du Carnegie Hero Fund peut être portée officiellement.

Pour plus d’informations sur le Carnegie Hero Fund, vous pouvez consulter le site internet www.carnegieherofundbelgique.be

Adresse de contact : Theo VAN SANTEN, Secrétaire, Rue Montagne du Parc 4, 1000 Bruxelles.
Email : theovansanten@telenet.be
Tél. 0474/95.39.14

Fermeture exceptionnelle des bureaux

Les bureaux de l’administration communale seront fermés ce 03 décembre 2019 , de 12 heures à 16 heures

Les paiements en cash arrondis à 5 cents

A partir du 1er décembre 2019, les paiements en cash seront arrondis aux 0 ou 5 cents les plus proches. Les pièces de 1 et de 2 cents restent cependant valables comme moyens de paiement.

 

Les pièces de 1 et de 2 cents coûtent très cher à fabriquer (matière première, frappe, transport, etc.) et sont très peu utilisées. En effet, elles restent souvent dans les portemonnaies ou sont stockées quelque part à la maison. De ce fait, de nouvelles pièces de 1 et 2 cents doivent constamment être frappées.

En rendant la pratique de l’arrondi obligatoire pour les paiements en espèces, le gouvernement belge vise donc à réduire le nombre de pièces de 1 et 2 cents en circulation dans notre pays. Une enquête menée début 2018, indiquait que 8 détaillants sur 10 et 7 consommateurs sur 10 étaient favorables à l’arrondi.

Sont concernées par l’obligation d’arrondir les paiements en espèces, toutes les entreprises poursuivant de manière durable un but économique.

Cela signifie donc que non seulement les entreprises, au sens courant du terme, sont concernées mais aussi les professions libérales et toutes les personnes, administrations, etc. qui exercent régulièrement des activités économiques en relation avec des consommateurs, comme par exemple la gestion d’une piscine, d’une bibliothèque ou d’un centre culturel.

De même, les associations, lorsqu’elles exercent de manière régulière une activité économique (la vente de produits aux consommateurs par exemple) sont considérées comme des entreprises, qu’elles aient ou non un but lucratif.

C’est le montant total des achats payés en espèces par le client qui doit être arrondi. Pas question donc d’arrondir le prix de chaque article séparément !

Les entreprises ont l’obligation d’arrondir tous les paiements en espèces effectués par des consommateurs (particuliers), pour autant que :

  • le paiement soit fait en la présence physique simultanée du consommateur et de l’entreprise, et  que
  • le montant à payer soit supérieur à 5 cents.

Les ventes à distance (par internet par exemple), entre particuliers ou entre professionnels, ne sont pas concernées.

Les entreprises peuvent toutefois également décider d’arrondir les autres moyens de paiement qu’elles acceptent, lorsque les mêmes conditions sont remplies. Elles n’y sont pas obligées mais si elles en font le choix, elles doivent alors appliquer l’arrondi à tous leurs clients et à tous les moyens de paiement.

Lorsqu’elle pratique l’arrondi, l’entreprise doit respecter les règles suivantes :

  • si l’entreprise n’arrondit que les paiements en espèces, l’arrondi se pratique uniquement sur le montant effectivement payé en espèces (même si le paiement est fait à la fois pour partie en espèces et pour partie, par un autre moyen de paiement) ;
  • si l’entreprise décide de pratiquer l’arrondi pour les moyens de paiement autres que les espèces, l’arrondi se pratique sur le montant total à payer (même si le paiement est fait à la fois pour partie en espèces et pour partie, par un autre moyen de paiement). Dans ce cas, elle affiche de manière bien visible le texte légal suivant : « Le montant total est toujours arrondi (PDF, 524.6 Ko) » ;
  • le ticket de caisse ou le document justificatif indique le montant total à payer, et le montant arrondi, que ce soit le montant effectivement payé en espèces ou le montant total effectivement payé.

Le montant total à payer en espèces est arrondi aux 0 ou 5 cents les plus proches, selon le cas, à la baisse ou à la hausse.

  • Si le montant total à payer en espèces se termine par 1 ou 2 cents, il est arrondi vers le bas à x,x0 euro.
  • Si le montant total à payer en espèces se termine par 3, 4, 6 ou 7 cents, il est arrondi à x,x5 euro.
  • Si le montant total à payer en espèces se termine par 8 ou 9 cents, il est arrondi vers le haut à x,(x+1)0 euro.
Montant à payer en espèces se terminant par :ArrondiExemples (en euros)
x,x1x,x012,91 devient 12,90
x,x2x,x012,92 devient 12,90
x,x3x,x512,93 devient 12,95
x,x4x,x512,94 devient 12,95
x,x5x,x512,95 reste 12,95
x,x6x,x512,96 devient 12,95
x,x7x,x512,97 devient 12,95
x,x8x,(x+1)012,98 devient 13,00
x,x9x,(x+1)012,99 devient 13,00

Les pièces de 1 et 2 cents continuent d’exister comme moyens de paiement légaux. Elles ne sont pas retirées de la circulation, ni ne perdent leur valeur.

Elles peuvent donc toujours être utilisées. Inutile de courir à la banque pour les rapporter !

Les entreprises ne peuvent pas les refuser comme moyen de paiement, pour autant qu’elles soient utilisées dans une quantité raisonnable (maximum 50 pièces par paiement).

De la même manière, le consommateur ne peut pas les refuser quand une entreprise lui rend la monnaie.

Dès le 1er décembre 2019, pour tous les paiements en présence physique du client dans votre établissement (pas les ventes en ligne, par exemple), vous êtes obligé de pratiquer l’arrondi sur le montant total (pas produit par produit) que votre client paie en espèces. Pour les autres moyens de paiement, vous êtes libre de décider d’appliquer l’arrondi ou pas.

Si vous ne pratiquez l’arrondi que pour les paiements en espèces :

  1. Avant chaque paiement, demandez d’abord à votre client le montant qu’il souhaite payer en utilisant un moyen de paiement dont le montant est fixe ou est imposé (par exemple, les chèques-repas, les éco-chèques, les bons cadeaux, etc.).
  2. Une fois ce montant payé, appliquez les principes de l’arrondi sur le solde du montant initial dû payé effectivement en espèces.
  3. Indiquez sur le ticket de caisse ou sur le document justificatif de votre client, le montant total non arrondi et le montant arrondi. 
  4. Le montant éventuellement rendu au client sera toujours arrondi. 

Si vous décidez de pratiquer également l’arrondi pour les paiements autres qu’en espèces : 

  1. Affichez le texte « Le montant total est toujours arrondi (PDF, 524.6 Ko) », à un endroit de votre établissement bien visible de vos clients ainsi que près des caisses.
  2. Indiquez sur le ticket de caisse ou sur le document justificatif de votre client, le montant total des achats à payer sans arrondi et celui avec arrondi.

Même si ce n’est pas une obligation, au cours des premières semaines suivant l’entrée en vigueur de l’arrondi des paiements en espèces, nous vous conseillons d’en informer vos clients, au minimum verbalement lors de leur passage à la caisse. Si vous le souhaitez, vous pouvez également utiliser l’un des supports visuels, mais ce n’est pas obligatoire.

Pour plus d’infos, consultez la page reprenant les questions fréquemment posées par des entreprises.

 
 

Pour plus d’infos, consultez la page reprenant les questions fréquemment posées par des consommateurs.

Pour en savoir plus, consultez le site economie.fgov.be

Test gratuit de vélo à assistance électrique

La Wallonie soutient toujours 78 vélocistes de toute la Wallonie afin de proposer un test GRATUIT de vélo à assistance électrique.

Chaque citoyen peut participer une fois à ce test d’une durée de 15 jours.

L’ouverture des prochaines et dernières inscriptions aura lieu le 2 décembre dès 09h00 et jusqu’au 2 janvier inclus sur Je teste l’électrique.

Plan communal de mobilité

Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan communal de Mobilité, le Conseil communal du 18 novembre 2019 a décidé d’approuver le Rapport provisoire (phase 3) présenté par les bureaux d’études Espaces – Mobilités / ICEDD sous réserve de compléter les chapitres « Aménagement des portes de village » et « Hiérarchie viaire » en tenant compte des spécificités locales.

Ce rapport propose un plan d’actions articulé autour de huit actions thématiques (Plan piéton, Plan vélo, Volet transport en commun, Covoiturage et autopartage, Volet routier, Volet marchandises, Mobilité scolaire, Volet stationnement) ;

Cette nouvelle étape dans la réalisation du Plan communal de Mobilité nous conduira ainsi à l’organisation d’une enquête publique en janvier prochain.

Chaque habitant d’Estinnes est concerné par ces actions, il sera dès lors important de réagir lors de cette enquête publique.

Après avoir tenu compte de vos avis le Plan communal de Mobilité d’Estinnes sera soumis à l’approbation de la Région wallonne et ensuite les actions concrètes pourront être mises en place !

Vous trouverez plus d’informations dans le prochain journal communal et une présentation plus complète sera réalisée lors de la rencontre citoyenne du 16 janvier prochain (19h au salon communal d’Estinnes-au-Mont).

Interruption de la fourniture d’eau ce vendredi 22 novembre

Sections communales de Vellereille-les-Brayeux, Peissant, Rouveroy et Croix-lez-Rouveroy

Interruption de la fourniture d’eau le vendredi 22 novembre 2019, entre 8h30 et 15h30.
Risques de perturbations et/ou d’eau colorée le vendredi 22 novembre 2019.

Nous portons à votre connaissance que des travaux, consistant à effectuer une recoupe sur la conduite principale d’alimentation du réseau, pour la pose d’une vanne à la rue Emile Heulers à Peissant, sont programmés le vendredi 22 novembre 2019, entre 8h30 et 15h30 par les services de la SWDE.

Lors de ces travaux, une coupure d’eau devra être réalisée et touchera l’ensemble des riverains des sections communales de Vellereille-les-Brayeux, Peissant, Rouveroy et Croix-lez-Rouveroy.

Les services de’ la SWDE ne sont toutefois pas à l’abri, pendant la réalisation des travaux, d’imprévus qui pourraient augmenter la durée d’intervention.

Il est probable que, lors de la remise en service des canalisations, vous constatiez quelques perturbations comme un manque de débit ou de pression ou une coloration inhabituelle de l’eau. Ce genre d’inconvénients est tout à fait courant en pareille circonstance et les services de la SWDE procèderont à des purges sur les réseaux concernés.

Nous vous invitons à prendre toutes les dispositions nécessaires pour pallier le manque d’eau et les perturbations qui se feront sentir durant la durée des travaux et lors des remises en service.

Soyez assurés que la SWDE met tout en œuvre pour limiter au maximum les inconvénients liés à ces travaux et régulariser la situation au plus vite.

Nous vous remerciant pour votre compréhension.

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